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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 222 à 227
      Titre : 2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers

      • 1135200514 AR 226 à 227
        Titre : 2.8.2. Comptabilité des titres

        • 1135200514 AR 226
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.2. Comptabilité des Titres Instruction sur la comptabilité des Titres, textes abrogés et mises à jour : circulaire, note, 1988-1995. Instruction n°15 de la SICOVAM sur « la comptabilité-titres des organismes teneurs de comptes », mise à jour, commentaire du Comité consultatif de la SICOVAM : projet, note, 1995.
          Date : 1988-1995

        • 1135200514 AR 227
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.2. Comptabilité des Titres Adaptation de la comptabilité-titres des intermédiaires à RELIT, propositions de la SICOVAM : étude, note, extrait de compte-rendu de réunion du Comité consultatif, correspondance, 1990-1991.

      • 1135200514 AR 227
        Titre : 2.8.3. Fichier des comptes bancaires

        • 1135200514 AR 227
          Titre : 2.8.3. Fichier des Comptes Bancaires Fichier des Comptes Bancaires (FICOBA), instructions, modalités d'application, suivi du système : lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du JO, presse, extrait du Bulletin officiel de la direction générale des impôts, note, compte-rendu de réunion, notice technique à l'usage des déclarants, 1980-1995.

  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 228 à 251
      Titre : 3.1. Typologie et forme des valeurs mobilières

      • 1135200514 AR 228
        Titre : 3.1.1. Titres au porteur

        • 1135200514 AR 228
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.1. Titres au porteur Régime des oppositions, dispositions légales et réglementaires, mesures d'application, cas concrets : note, extrait du JO, presse, décret, extrait de décret, loi, circulaire, 1902-1991. Dépossession de titres, régime juridique : bulletin, fév. 1956. Procédure d'opposition en cas de dépossession de titres, dispositions légales et réglementaires, instructions : note, instruction, décret, 1989-1994. Opposition sur titres au porteur à circulation internationale, dispositions de la convention du 28 mai 1970 du Conseil de l'Europe (entrée en vigueur le 11 février 1979) : note, extrait du JO, bulletin, extrait de bulletin, brochure, correspondance, rapport, projet de loi, 1970-1980. Pertes et vols, dispositions légales et réglementaires, procédure : extrait de presse, extrait de JO, correspondance, projet de loi, 1954-1984. 

      • 1135200514 AR 228 à 231
        Titre : 3.1.2. Titres nominatifs

        • 1135200514 AR 228
          Titre : 3.1.2. Titres nominatifs Réforme légale et administrative (Décret du 7 décembre 1955 relatif au régime des titres nominatifs), études et analyses préalables : rapport, note, projet, procès-verbal de réunion, projet de décret, presse, extrait du JO, compte-rendu de réunion, circulaire, 1930-1956.

        • 1135200514 AR 229
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.2. Titres nominatifs Régime juridique, Dispositions légales et réglementaires, dispositions administratives, analyses et commentaires, cas concrets : note, lettre-circulaire de l'Association nationale des sociétés par actions, presse, circulaire, correspondance, imprimé, guide, bulletin , bulletin des services du Trésor, monographie , extrait du JO, 1946-1992.
          Date : 1946-1992

        • 1135200514 AR 230
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.2. Titres nominatifs Simplification des opérations sur titres nominatifs, Accords interbancaires et accords avec les Grandes collectivités , caractéristiques, adhésions, dispositions administratives : note, convention, liste, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport, 1946-1982. Simplification des opérations sur titres nominatifs, Accord avec la chambre syndicale des agents de change pour la simplification des opérations , origines et caractéristiques : note, convention, correspondance, circulaire, 1947-1948. Établissements non signataires des accords interbancaires, relations : note, correspondance, 1959-1977. Accords interbancaires, Nouveaux participants à tous les accords : correspondance, projet, liste, 1949-1995. Accords interbancaires, Nouveaux participants à l'accord portant uniquement sur la certification de signatures : correspondance, liste, 1963-1981.
          Date : 1946-1995

        • 1135200514 AR 231
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.2. Titres nominatifs Simplification des opérations sur titres nominatifs, Accord conclu avec les Grandes Collectivités et avec certaines sociétés, mise en oeuvre : liste, correspondance, convention, note, circulaire, 1943-1982. Simplification des opérations sur titres nominatifs, Accord passé avec les banques nationalisées, la Banque d'Algérie et de la Tunisie, les compagnies d'assurance nationalisées, organisation de procédures concernant les opérations de nantissement et de rétro-transfert sur parts-bénéficiaires : correspondance, 1952-1954. 

      • 1135200514 AR 231 à 236
        Titre : 3.1.3. Valeurs du Trésor
        Date : 1937/1997

        • 1135200514 AR 231
          Titre : 3.1.3. Valeurs du Trésor Étude historique, statistiques sur les émissions du XIXème au XXème siècle : note, [1960-1975]. Généralités (revue de presse, statistiques sur l'évolution des taux de rendement) : état, presse, extrait du JO, 1937-1988. Participation de la Banque aux emprunts du Trésor, statistiques de placement : registre, liste, 1915-1950.

        • 1135200514 AR 232
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.3. Valeurs du Trésor Dispositions légales et réglementaires, instructions de la Banque et du Ministère de l'Économie, cas concrets : correspondance, circulaire, extrait du JO, note, imprimé, liste, arrêté, état, 1937-1976. Dispositions fiscales, dossier documentaire : note, correspondance, imprimé, presse, extrait du bulletin officiel des impôts, 1962-1985. Opérations sur bons en dépôt libre ou de garantie (nantissement, encaissement, renouvellement), dispositions réglementaires, mesures d'application prises par la Banque, cas concrets, études : note, circulaire, projet de circulaire, imprimé, 1939-1977. Escompte des bons à court terme, instructions, mesures d'application : correspondance, note, 1943-1967.
          Date : 1937-1985

        • 1135200514 AR 233
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.3. Valeurs du Trésor Domiciliation des valeurs du Trésor à court terme, dispositions légales et réglementaires, instructions de l'Administration et de la Banque, études, correspondance : extrait du JO, circulaire, projet de circulaire, correspondance, 1947-1973. Bons du Trésor, application des dispositions légales et réglementaires, instructions de la Banque (modifications des barèmes, suppression d'émission, modifications de taux d'intérêt) : circulaire, extrait du JO, télex, projet de circulaire, barème, correspondance, presse, affiche, tract, dépliant, imprimé, arrêté, instruction, 1975-1992.
          Date : 1947-1992

        • 1135200514 AR 234
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.3. Valeurs du Trésor Bons du Trésor sur formules, Dispositions fiscales : circulaire, note, télégramme, extrait de circulaire, pièce d'écriture, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du publication, dépliant, projet d'instruction, instruction, extrait du JO, 1981-1991.
          Date : 1981-1991

        • 1135200514 AR 235
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.3. Valeurs du Trésor Bons du Trésor sur formules, Dispositions fiscales : Note, circulaire, formulaire, extrait du JO, projet de circulaire, correspondance, 1991-1997.
          Date : 1991-1997

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